Marque expirée - Marque en non vigueur

OASINE
SCHWEPPES FRANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96638224
Date de dépôt :
09/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2006

Présentation de la marque OASINE

Déposée le 9 août 1996 par la Société Anonyme (SA) SCHWEPPES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OASINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCHWEPPES FRANCE domicilié(e) 12-14 rue Belgrand, 92300 LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 680 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OASINE est expirée depuis le 9 août 2006.

SCHWEPPES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BALI , OASIS, C'EST TROP BON ! , BALIPOP , BALI CLUB , DRY EXOTIC , OASIS , Ca décapsule la vie , OASIS VTT SHOW , Réveillez-vous la langue ! , OASIS


SCHWEPPES FRANCE (société anonyme) - 12-14 rue Belgrand, 92300 LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 796680346


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-08

Inscription le 8 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390327 - Publication au BOPI 2004-04-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-46

Inscription le 17 mai 2006 - Gage constitué n°434408 - Publication au BOPI 2006-05-17

Inscription le 30 août 2005 - Changement de dénomination n°417295 - Publication au BOPI 2005-08-30

Inscription le 20 novembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°446953 - Publication au BOPI 2006-11-20

Inscription le 23 mai 2007 - Gage constitué n°454700 - Publication au BOPI 2007-05-23

Inscription le 1 octobre 2007 - Gage constitué n°462361 - Publication au BOPI 2007-10-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-27

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Inscription le 7 juin 2010 - Gage radié n°525214 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07

Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); bières; eaux minérales et gazeuses; boissons de fruits et jus de fruits; sirops